Termes et conditions
ACCEPTATION DES CONDITIONS
Ces Conditions Générales (« Conditions ») régissent votre utilisation des services de Casino Name, y compris, sans limitation, le site web ainsi que tout logiciel, application ou autre outil mis à votre disposition.
DÉFINITIONS
Dans les présentes Conditions, « nous » ou « notre » désigne Casino Name, « vous » ou « votre » désigne l’utilisateur des services, et « services » désigne l’ensemble des services fournis, y compris l’accès au site web.
UTILISATION DES SERVICES
Vous acceptez d’utiliser nos services uniquement à des fins légales et conformément aux présentes Conditions. Toute utilisation illégale, nuisible ou abusive est strictement interdite.
INSCRIPTION ET SÉCURITÉ
L’accès à certains services peut nécessiter la création d’un compte avec une adresse e-mail et d’autres informations requises. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée via votre compte.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site web et l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, vidéos, audio, logiciels et autres éléments) sont la propriété de Casino Name ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Le contenu peut être consulté ou téléchargé uniquement pour un usage personnel.
ABSENCE DE GARANTIE
Les services sont fournis « tels quels ». Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation des informations accessibles via les services. Casino Name décline toute responsabilité liée à l’utilisation de ces informations.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Casino Name ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris les dommages consécutifs, spéciaux ou punitifs, résultant de l’utilisation des services.
INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de dégager Casino Name, ainsi que ses dirigeants, employés et agents, de toute réclamation ou dommage résultant de la violation des présentes Conditions ou de l’utilisation des services.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Casino Name se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site web.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la juridiction applicable. Tout litige sera soumis à un arbitrage contraignant conformément aux règles en vigueur dans cette juridiction.
ACCORD INTÉGRAL
Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Casino Name et remplacent tout accord antérieur, écrit ou oral.
CLAUSE DE SURVIE
Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, à la limitation de responsabilité, à l’indemnisation et au droit applicable demeurent en vigueur après la résiliation des présentes Conditions.